Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

• Nom / Prénom ou Nom de l'entreprise :
• Statut juridique :
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• Numéro SIRET :
• Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) :
• Directeur de la publication : Nom et prénom

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur :
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• Site internet :

3. Activité

Le site a pour objet la présentation et la promotion d'activités artistiques incluant notamment :

• réalisation de peintures et tableaux
• création de fresques murales
• prestations artistiques lors d'évènements (mariages, baptêmes, anniversaires, etc.)
• présentation et réservation d'œuvres artistiques

Les prestations proposées font l'objet d'un devis préalable.

La commande est considérée comme validée uniquement après acceptation du devis par le client.

La réservation d'œuvres présentées sur le site ne constitue pas un achat immédiat en ligne. Les modalités de paiement, livraison ou remise sont définies directement par échange entre l'artiste et le client (par email ou autre moyen de contact).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, illustrations, œuvres, photographies, logos, graphismes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur du site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d'une contrefaçon.

5. Responsabilité

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer à tout moment.

L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable :

• d'éventuelles erreurs ou omissions
• d'une indisponibilité temporaire du site
• de dommages résultant de l'utilisation du site

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet.

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